Quelle formule de calcul pour l'APA ?

Bonjour à toutes et tous,

Je viens vers vous car je ne trouve pas de réponse à ma question sur le mode de calcul de l'APA dans le département 92.

- Ma mère, vivant en EHPAD était GIR3 en 2022. Elle payait 12,82 €/jour pour ce "statut" et était aidée par l'APA à hauteur de 3,10 €/jour. Pour un revenu de 2806 €/mois (on parle bien du RFR revenu fiscal de référence pour les calculs de l'aide ?).
- En janvier 2023, elle est passée à GIR2. Elle paye désormais 20,77 €/jour et a une APA de 3,94 €/jour (toujours avec le même RFR).

Alors je ne comprends pas comment est calculé l'aide. Car en GIR3, elle payait 76% du GIR, mais en GIR2, elle paye 97% d'un montant largement plus élevé...?

Si vous avez des grilles avec le mode de calcul, je suis preneur !

Je vous remercie pour votre aide précieuse et vos commentaires avisés

A+
knarf

Bonjour knarf,

La formule de calcul de l'APA est assez complexe. Mais attention, car elle ne se base pas sur le RFR, mais sur les revenus déclarés figurant sur le dernier avis d'imposition ou de non-imposition (le RFR inclut certains abattements qui peuvent donc changer la donne). Je vous partage cet article officiel sur le sujet : https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1802

Bonne journée,
Charlotte

CharlotteB a écrit : ↑lun. 23 janv. 2023 10:22 Bonjour knarf,

La formule de calcul de l'APA est assez complexe. Mais attention, car elle ne se base pas sur le RFR, mais sur les revenus déclarés figurant sur le dernier avis d'imposition ou de non-imposition (le RFR inclut certains abattements qui peuvent donc changer la donne). Je vous partage cet article officiel sur le sujet : https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1802

Bonne journée,
Charlotte

Bonjour Charlotte,

Merci pour la réponse et le lien.
OK pour le RFR, donc il s'agit du revenu imposable, si je comprends bien ?
Pour le calcul de l'APA, j'avais déjà visité le lien, sans réponse à ma demande sur le mode de calcul, car c'est très "générique" comme information. Pas de système clair de calcul... Ça donne l'impression que le calcul et fait un peu à la tête du client. Surement que non, mais je n'ai pas trouvé le mode qui permet d'arriver au résultat pour ma mère.

D'où mon passage ici

A+
knarf

Bonjour knarf,

Effectivement, le calcul de l'APA est complexe et les informations trouvées sont souvent généralistes. Peut-être pourriez-vous vous rapprocher du Clic le plus proche de chez vous https://www.aide-sociale.fr/clic-personnes-agees/. Un conseiller pourra sans doute vous délivrer de précieux renseignements sur l'APA.

Cordialement.

Bonjour Séverine,

Merci pour le lien du CLIC.
Je vais les contacter. Le problème est que ma mère est en ehpad dans le département 92 et j’habite dans le 66.
Donc je ne sais pas si je prends contact avec un clic du 92 ou du 66.
J’aurais tendance, dans un premier temps, à écrire par mail à un clic de 92, car ils doivent avoir toutes les infos de ce département. Alors que si je me déplace dans un clic du 66, ils n’auront peut-être pas toutes les "subtilités" du calcul et des aides du 92...
Qu’en pensez-vous ?
A+
knarf

Bonjour knarf,

Vous avez raison, il vaut mieux prendre contact avec le Clic du 92 afin d'avoir les "bonnes informations locales" !

N'hésitez pas à nous faire un petit retour ! Cela pourrait aider d'autres personnes
Bonne journée,
Charlotte

Bonjour,

Je reviens donner des nouvelles. Je n'ai pas encore contacté le CLIC, car j'attendais une réponse de l'APA. Je n'ai pas eu le calcul détaillé selon le revenu, mais j'avais remonté mon étonnement de voir, pour ma mère, une aide APA à 3,94 €/jour pour un montant GIR de 20,77 €/j, alors qu'en 2022, elle recevait une aide de 3,10 €/j pour un montant de 12,82 €/j. Bien sûr, sans changement de revenu notable pour ma mère.

Peut-être est-ce mon courrier, mais je viens de recevoir un avis que désormais l'aide s'élèverait à 7,99 €/j... Une sacrée différence par rapport aux 3,94 initiaux.

Je vais quand même demander le mode de calcula au CLIC, mais je tenais à vous tenir informés de l'avancée de mon dossier, à toutes fins utiles.

A+
knarf

Bonjour knarf,

C'est une excellente nouvelle ! J'espère que le CLIC vous répondra rapidement (après que vous ayez fait votre demande) pour que nous sachions le fin mot de l'histoire.

Bonne journée,
Charlotte

Bonjour Charlotte,

En effet, bonne nouvelle, car finalement, en 2022, l’APA représentait 24% du montant de la dépendance, alors qu’en 2023, l'aide représente désormais 38%.
Donc en 2022, sur une base de 30 jours, elle payait 292 €/mois, alors qu'en 2023, elle paiera 383 €/mois. Ce qui reste raisonnable en passant de GIR 3 à GIR 2 (91 € de plus par mois).
Je vous tiens informés dès que j’ai des infos du CLIC.
A+
knarf