Qui a droit au RSA ? Puis-je le cumuler avec un emploi ? Que faire en cas de suppression du RSA... Posez ici toutes vos questions sur le Revenu de Solidarité Active
By jodiemoi
#44577
bonjour, je suis actuellement en arret maladie non indemnisé donc avec une déclaration annuelle que la CAF récupère auprès des impots année N-2. Si je vends un animal issue d'une portée ,je dois le déclarer aux impots sur l'année de la vente. Dois je le déclarer à la caf ? Comment le déclarer et quand le déclarer ? Merci
Avatar du membre
By Mat42
#44578
Bonjour jodiemoi,

Oui, la vente d’un animal issu d’une portée doit être déclarée aux impôts, même si elle est occasionnelle. Elle entre généralement dans la catégorie des revenus non commerciaux.

Concernant la CAF, tout dépend de vos prestations :

Si vous percevez le RSA ou la prime d’activité, vous devez déclarer ce revenu dans votre déclaration trimestrielle, rubrique « autres ressources ». Même s’il s’agit d’une vente ponctuelle, elle peut avoir un impact sur le calcul de vos droits.

Si vous ne touchez que des APL ou des allocations familiales, la CAF se base sur votre revenu fiscal de référence N-2. Dans ce cas, la vente n’aura pas d’effet immédiat, mais pourra être prise en compte plus tard.

N’hésitez pas à contacter directement la CAF ou un travailleur social pour un conseil personnalisé.

Cordialement.
Avatar du membre
By Renaud
#44600
Bonjour jodiemoi,

La vente ponctuelle d’un animal n’est pas systématiquement à déclarer à la CAF dans le cadre de l’AAH (Allocation aux Adultes Handicapés), mais cela dépend du montant perçu et de la nature de la vente.
Dans votre cas, il s'agit d'une vente exceptionnelle mais selon son montant vous pourriez avoir à le déclarer. Je ne saurais que vous conseiller de contacter directement votre Caf afin de leur demander si vous devez ou non déclarer cette somme.

Cordialement,
Sujets similaires
SUjet Réponses Vues Dernier message
Déclaration trimestrielle RSA
par Sissiana » ven. 3 mai 2024 12:47 » dans Discussions et Opinions
6 3687 par Yzeas
ven. 4 oct. 2024 15:25
Déclaration couple CAF et APL
par d3Ex2 » mer. 3 juil. 2024 11:17 » dans Aides au logement et à l'énergie
1 511 par Mat42
jeu. 4 juil. 2024 08:53
déclaration trimestrielle a la caf
par jess1508 » sam. 10 août 2024 18:24 » dans Discussions et Opinions
1 334 par Renaud
lun. 12 août 2024 08:26
Déclaration ressources pour le RSA
par Jef62 » ven. 2 août 2024 03:37 » dans RSA
2 641 par Jef62
ven. 2 août 2024 13:01
Déclaration travailleur indépendant
par Meldel62 » ven. 10 janv. 2025 15:49 » dans RSA
1 845 par Renaud
lun. 13 janv. 2025 10:22