Chômage partiel et baisse du durée du contrat de travail

[amaury.dln]

Bonjour,

Voici ma situation :
Deux employés ont chacun un CDI de 20h/semaine. Je leur ai fait un avenant de 3 mois, de Janvier 2020 à Mars 2020 pour leur augmenter le nombre d'heure, dû à un sursaut d'activité temporaire. L'une d'entre elle avait donc un avenant pour effectuer 24h/semaine, et l'autre 32h/semaine.
Vient le mois d'Avril, donc fin des avenants à leur CDI, les 2 employés retournent en 20h/semaine. L'une à un taux horaire de 10,50€, le second 10,15€.

Comment calculer le salaire en activité partielle sachant qu'aucun n'a travaillé pendant le mois d'Avril ?
Dois-je prendre le salaire brut du mois précédent ? Ou me contenter de leur taux horaire ?
Bref je suis dans le flou.

Merci d'avance pour vos retours.
Amaury

[Do Dorothée]

Bonjour amaury.dln,

Il me semble que le montant est calculé à partir du dernier bulletin de salaire de chaque employé (vous pouvez voir le fonctionnement dans cet article sur le simulateur chômage partiel : https://www.aide-sociale.fr/simulateur-chomage-partiel/).

Toutefois, votre situation étant un peu particulière, je vous invite à contacter la Direccte pour vous assurer du bon mode de fonctionnement. Voici les coordonnées de la plateforme chômage partiel mise en place :

- Par téléphone : 0800 705 800 du lundi au vendredi de 8 h à 18 h
- Par mail : [email protected]

Cordialement.

[amaury.dln]

Merci bien
Amaury

[Gr Greg's]

Bonjour,

J'ai un salarié que j'ai embauché en 2019 mais qui ne possède pas encore de numéro de sécurité sociale.
Pour pouvoir bénéficier de l'indemnisation de l'activité partielle, il me faut absolument son numéro de sécurité sociale.
Comment puis-je dans ce cas le rémunérer ?
Mon activité est bloqué depuis le 17/03/2020.
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement

[Do Dorothée]

Bonjour Greg's,

En effet, vous avez besoin de son numéro de Sécurité sociale pour faire sa demande d'indemnisation. Je vous invite à contacter la Direccte pour savoir comment procéder :

- au 0800 705 800 (pour la métropole) du lundi au vendredi de 8 h à 18 h
OU
- Par mail à : [email protected]

N'hésitez pas à revenir sur le forum si vous avez des réponses, cela poura servir à d'autres

Cordialement.