Vos questions sur les aides spécifiques aux étudiants et aux jeunes de - de 25 ans. Demande de bourse, Aide à la Recherche d'un Premier Emploi (ARPE), Revenu Minimum Étudiant (RME)....
By mlesage
#38842
Bonjour,

Pour le calcul des points de bourses, le fait que deux étudiants boursiers soient (maintenant) parents d'une petite fille change-t-il le calcul de points de bourses?

De façon claire : 1 enfant -autre- scolarisé dans le supérieur (4 points) (frère du demandeur ci dessous)
Un enfant marié (le demandeur)
Le conjoint, scolarisé dans le supérieur (4 points)
2 points de distance

soit un total de 10 points de bourses.
Le couple marié ayant un enfant, y-a-t-il une majoration des points de bourses comme si c'était un enfant de plus de la famille (2 points).

L'ensemble des 3 étudiants (+ le bébé) ci dessus étant fiscalement à charge des parents du demandeur (parents des deux frères).

Quelqu'un a-t-il la réponse, le texte de référence qui cadre cela ?
Bien cordialement,

Le papa
By CharlotteB
#38846
Bonjour mlesage,

Si le bébé est bel et bien à charge fiscale (donc présent sur la fiche d'imposition) des parents de l'étudiant boursier alors oui, il compte pour les points à charge. Attention cependant car le Crous s'appuie sur l'avis d'imposition à N-2 !
Source : https://www.aide-sociale.fr/simulation- ... %E2%80%9D_?

Bonne journée,
Charlotte
By mlesage
#38856
Bonsoir,
Merci pour votre réponse rapide.
Merci pour la "référence n-2" pas de pb à ce titre là.
Je précise ma question: un enfant à charge -autre que le boursier- "donne" 2 (ou 4) points de bourses .
Mes deux enfants (+l'épouse d'un de mes fils) et le bébé sont sur ma déclaration fiscale.
Mais le bébé qui est un "petit enfant", pas un "enfant" compte-t-il comme un enfant à charge (au sens littéral du texte ce sont les enfants qui comptent, hors c'est l'enfant de mon enfant, donc un petit fils (fille plus exactement), pas un fils...
J'ai donc un doute sur le fait que 2 points de bourses soient comptés...
Quel est le calcul selon vous :

2 (de distance) 4 (le deuxième fils) 4 (l'épouse) -tous étudiants dans le supérieur- soit 10 points

ou ces mêmes 10 points + 2 pour leur enfant, soit 12 points de bourses?

Merci d'éclairer ma lanterne...

Bien cordialement,

ML
By CharlotteB
#38877
Bonjour mlesage,

Ah oui, je comprends votre interrogation ! La situation étant un brin particulière, je vous recommande de contacter directement le Crous.

J'ai toutefois trouvé ce PDF qui explique clairement que si l'étudiant à charge a lui même un enfant ce dernier "rapporte" 1 point. Mais l'information est à prendre avec des pincettes car il date de 2019 et je ne trouve pas l'information sur Legifrance : https://les-aides.nouvelle-aquitaine.fr ... 9_2020.pdf

Bonne journée,
Charlotte
By mlesage
#38879
Merci pour votre aide.
Je viens de demander au crous (via le DSE).
Je vous tiens informée.
Bien cordialement
By CharlotteB
#38882
Merci ! Cela pourrait aussi aider d'autres internautes !

Bonne journée,
Charlotte
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