- lun. 24 nov. 2025 13:34
#45415
Bonjour,
Mi-mars 2024 j'ai démarré un nouvel emploi (j'ai enchainé directement après l'emploi précédent sans coupure, dans l'emploi précédent j'étais en temps partiel thérapeutique - en 2024 à 60%)
Environ 1 mois plus tard, mi avril 2024, j'ai eu un nouvel arrêt maladie complet puis je suis passée en temps partiel thérapeutique au 1e juin 2024 à 80%
La CPAM a indemnisé mon arrêt maladie en prenant en référence les 3 mois précédent l'arrêt initial donc janvier + février employeur 1 puis mars employeur 2
Mais au passage en tpt ils ont pris uniquement mars employeur 2 divisé par 3, rendant mes indemnités catastrophiques au passage en TPT (je précise qu'ils ne m'ont pas du tout indemnisé avant fin juillet, on m'avait alors dit qu'il devait attendre 3 mois pour avoir une période de référence complète, mais aujourd'hui la CPAM m'indique que non la période de référence retenue est : 3 mois chez l'employeur où est effectué le TPT AVANT le premier arrêt maladie (donc celui à temps plein) = je n'avais qu'un mois et comme la période de référence est sur 3 mois, ils divisent par 3 ce mois et prennent donc ce salaire comme salaire de référence ..) Concrètement mon employeur retenait environ 1200€ sur mon salaire et la CPAM m'indemnisait ~300€ alors que chez mon ancien employeur, avec un TPT à 60% mon salaire était maintenu à 100% juste via les indemnités de la CPAM.
Cela me semble très injuste, surtout que la CPAM me dit que si j'avais été en arrêt temps plein mes indemnités auraient pris en compte les salaires de l'employeur précédents donc j'aurais été mieux indemnisée.. ils m'ont dit que c'était sans précédent, il n'avait jamais eu quelqu'un qui a un TPT avec moins de 6 mois d'ancienneté.
J'aimerais comprendre comment cette règle peut être appliquée ? si j'ai un recours possible (au 1e juin 2024 des décrets sont sortis sur les périodes de référence mais je n'y comprends rien.. par ailleurs certes avant l'arrêt maladie à temps plein je n'étais en emploi que depuis 1 mois chez cet employeur mais en juin j'avais 3 mois d'ancienneté et des salaires de références donc. Sans compter que l'employeur déclare bien mon salaire de base et ma perte de salaire, comment se fait il que ces éléments ne soient pas pris en compte ?)
Je vous remercie par avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter pour comprendre mes droits et savoir si j'ai un recours quelconque...
Bonne journée à vous
Mi-mars 2024 j'ai démarré un nouvel emploi (j'ai enchainé directement après l'emploi précédent sans coupure, dans l'emploi précédent j'étais en temps partiel thérapeutique - en 2024 à 60%)
Environ 1 mois plus tard, mi avril 2024, j'ai eu un nouvel arrêt maladie complet puis je suis passée en temps partiel thérapeutique au 1e juin 2024 à 80%
La CPAM a indemnisé mon arrêt maladie en prenant en référence les 3 mois précédent l'arrêt initial donc janvier + février employeur 1 puis mars employeur 2
Mais au passage en tpt ils ont pris uniquement mars employeur 2 divisé par 3, rendant mes indemnités catastrophiques au passage en TPT (je précise qu'ils ne m'ont pas du tout indemnisé avant fin juillet, on m'avait alors dit qu'il devait attendre 3 mois pour avoir une période de référence complète, mais aujourd'hui la CPAM m'indique que non la période de référence retenue est : 3 mois chez l'employeur où est effectué le TPT AVANT le premier arrêt maladie (donc celui à temps plein) = je n'avais qu'un mois et comme la période de référence est sur 3 mois, ils divisent par 3 ce mois et prennent donc ce salaire comme salaire de référence ..) Concrètement mon employeur retenait environ 1200€ sur mon salaire et la CPAM m'indemnisait ~300€ alors que chez mon ancien employeur, avec un TPT à 60% mon salaire était maintenu à 100% juste via les indemnités de la CPAM.
Cela me semble très injuste, surtout que la CPAM me dit que si j'avais été en arrêt temps plein mes indemnités auraient pris en compte les salaires de l'employeur précédents donc j'aurais été mieux indemnisée.. ils m'ont dit que c'était sans précédent, il n'avait jamais eu quelqu'un qui a un TPT avec moins de 6 mois d'ancienneté.
J'aimerais comprendre comment cette règle peut être appliquée ? si j'ai un recours possible (au 1e juin 2024 des décrets sont sortis sur les périodes de référence mais je n'y comprends rien.. par ailleurs certes avant l'arrêt maladie à temps plein je n'étais en emploi que depuis 1 mois chez cet employeur mais en juin j'avais 3 mois d'ancienneté et des salaires de références donc. Sans compter que l'employeur déclare bien mon salaire de base et ma perte de salaire, comment se fait il que ces éléments ne soient pas pris en compte ?)
Je vous remercie par avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter pour comprendre mes droits et savoir si j'ai un recours quelconque...
Bonne journée à vous