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Bonjour,

Ma question concerne de maniere générale le calcul et les droits au RSA quand il y a un arrêt total d'activité apres un CDD de 3 mois CDD .

En résumé un salarié à terminé son CDD (fin de CDD pas de démission) il est donc son activité.
La durée du CDD n'ouvrant pas de droits ARE (Pole Emploi)

Il fait sa declaration trimestrielle est indique son salaire pour les 3 mois

exemple 1200 € /mois.

Qu'en sera t'il de ses droits au RSA? :

1/ Il perçoit le RSA à taux plein puisqu'il est sans ressources?

2/ Il perçoit le RSA mais il est calculé sur les 3 derniers mois ?

3/ Ses revenus des 3 mois précedent dépassent le plafond mensuel (par exemple il percevait 2000 € chaque mois) il ne perçoit rien pendant 3 mois?

Merci !

Bonjour PAUL38,

Pour vous répondre brièvement : oui, si la DT tombe pile à la fin du CDD, la Caf prendra en compte les salaires perçus durant ces 3 derniers mois (où vous aurez perçu RSA + salaire plein + prime d'activité) et recalculera vos droits. Généralement, à moins d'avoir très peu travaillé, le RSA est suspendu jusqu'à la prochaine DT.

Bonne journée,
Charlotte

Bonjour Charlotte,

C'est étonnant qu'une personne sans revenu doivent attendre 3 mois (si non retour à l'emploi) pour re beneficier du RSA..

Et quand est t'il de la prime d'activité?

Versée?

Merci

Bonjour PAUL38,

Pour ne pas se retrouver en difficulté durant les 3 mois où les droits au RSA sont supprimés, il faudrait surtout mettre de côté le RSA versé en même temps que le salaire. Quant à la prime d'activité, elle est également versée pour 3 mois après chaque DT.

Bonne journée,
Charlotte

Bonjour,


Donc si je résume apres 3 mois d'activité > fin de CDD = plus d'activté

Pas de RSA durant 3 mois (lors de la declaration DTM)

Mais seule la prime d'activité elle est versée ?

Merci

Bonjour PAUL38,

La prime d'activité est versée pendant 3 mois suivant la déclaration trimestrielle (c'est le même fonctionnement que le RSA) donc tout dépend quand vous allez faire votre première demande de prime d'activité.

Bonne journée,
Charlotte

Bonjour Charlotte,

Fin de CCD ( de 3 mois) le 31/12/2023

Fin d'activite le 31/12/2023 DTM le 01/01/2024

J'ai fais une simulation sur le site de la CAF (sur les 3 mois "disponible")

Revenus :
Août 760,00 euros Septembre 1200 euros Octobre 1250 euros
Allocation logement:
223,00 ¤ 223,00 ¤ 223,00 ¤

À partir des informations saisies, le montant de votre Rsa est estimé à535,00 euros par mois.
Vous pouvez bénéficier aussi de la Prime d'activité. À partir des informations saisies, le montant est estimé à 201,72 euros par mois.

Que pensez vous de ce calcul?

Merci

Bonjour PAUL38,

Je ne vais pas pouvoir vous aider car pour moi, le résultat de cette simulation est incohérente. Selon la Caf, pour une personne seule, à qui est appliqué un forfait logement (soit propriétaire ou percevant une allocation logement ou encore hébergée à titre gratuit), le montant cumulé des 3 salaires ne doit pas dépasser 1.604,46€, ce qui correspondant à 3 fois 534,82€ (RSA moins forfait logement). (https://www.aide-sociale.fr/conditions-ressources-rsa/).

Je vous laisse voir directement avec votre référent RSA pour tirer cette situation au clair. En effet, il ne faut pas oublier que les simulateurs ne donnent des informations qu'à titre purement indicatif et que ce n'est qu'après examen du dossier que les techniciens Caf arrêtent leur décision. J'ai régulièrement vu des différences entre ce que les allocataires pensaient percevoir via les simulateurs et ce qu'ils recevaient réellement. Soyez prudent, c'est mon conseil

Bonne journée,
Charlotte