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RSA et micro entreprise = vigilance

Posté : mer. 24 juil. 2019 09:08
par guillaume.alix
Bonjour.
Je suis micro-entrepreneur depuis avril 2018, et actuellement mon chiffre d'affaire moyen est de 350 € par mois (je parle bien de chiffre d'affaire et pas de bénéfice).
Mon amie est en contrat vacataire bidonné (fin de contrat en aout 2019 mais depuis 1 mois elle a fait 0 heures, et les mois précédents c'est en moyenne 68 € par mois).
A nous 2 nous avons donc très peu de ressources.
J'ai plus de 25 ans, elle a moins de 25 ans, j'ai donc fait une demande de RSA couple.

Il y a eu de nombreuses erreurs de la CAF dans notre dossier, chaque mois il y a des problèmes, des trop perçus, des droits qui sont divisés par 2... Notre demande initiale a été faite fin mars 2019 et nous avons obtenu une réponse qu'en juin, avec comme je l'explique des droits qui changent rétroactivement chaque mois...

Actuellement notre droit RSA est descendu à 181 € (+326 € d'APL et 68 € de prime d'activité).
Comment est-ce possible d'en arriver là?

La nouveauté du jour : la CAF nous demande de leur rembourser un trop perçu de 1400 € sur les droits RSA (changement à partir du 1er avril, est-ce une nouvelle blague ?)

Bien évidemment j'ai repris un énième RDV pour cette énième erreur de leur part (si ce n'est pas une erreur alors c'est une catastrophe).

Est-ce normal d'avoir droit à si peu de RSA couple avec nos faibles revenus?

S'il faut stopper mon activité de micro entrepreneur pour survivre je n’insisterais pas, ce pays est une catastrophe.

SOS si quelqu'un de compétent peut me répondre et m'apporter des éléments de compréhension... Car je sens que mon RDV à la CAF demain va encore aboutir sur des impasses.

Re: RSA et micro entreprise, désespoir SOS

Posté : jeu. 25 juil. 2019 10:50
par severine.burel
Bonjour guillaume.alix,

Je comprends votre situation. Malheureusement, la seule personne "compétente" pour vous apporter des éléments de réponse est un conseiller CAF. Je peux cependant essayer de vous apporter des informations qui vous serviront peut être à préparer votre RDV.

Dans un premier temps, sachez que la CAF peut réclamer un trop perçu, même s'il s'agit d'une erreur de leur part ! En prenant en compte ce paramètre, il est préférable d'essayer de discuter et de trouver une solution "amiable". Vous pouvez peut être demander un effacement (partiel ou total) de votre dette ou un échéancier avec des mensualités de remboursements adaptées à votre situation.

Dans un second temps, le fait que le montant du RSA varie chaque mois provient sans doute de votre statut de micro-entrepreneur et du statut particulier de votre amie. Essayez d'obtenir le maximum d'information avec le conseiller.

En ce qui concerne votre question "Est-ce normal d'avoir droit à si peu de RSA couple avec nos faibles revenus?", je vous réponds non mais le calcul du RSA est effectué par la CAF selon un calcul complexe. Je pense que ce RDV est l’occasion d'obtenir des précisions sur vos droits.

Je vous souhaite bon courage pour votre rendez-vous. N'hésitez pas à apporter des documents qui permettront de justifier de votre situation difficile.

Cordialement.

Re: RSA et micro entreprise, désespoir SOS

Posté : jeu. 25 juil. 2019 11:10
par guillaume.alix
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Mon 4eme rendez-vous en 2 mois m'a enfin permis de comprendre que c'est bel et bien le système d'actualisation de la CAF qui créé tous ces problèmes.
Donc pour les micro entrepreneurs qui seraient dans la même situation que moi, demandez un RDV avec un conseillé spécialisé RSA à chaque actualisation pour effectuer une régularisation.
Bien cordialement.