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bonjour
pour le calcul des Apl il ne prenne pas en charge les abattements de
10% ou l abatement handicape au titulaire de la carte a 80% un dernier arrêtait d un tribunal de Aix en Provence montre que il ne s occupe pas de ces abattements le logiciel et donc faut il faut le rectifier comme cela on a pas le droits
meri

Bonjour Malouin,

En ce qui concerne le calcul des APL (Aides Personnalisées au Logement), il est effectivement vrai que les abattements comme les 10 % pour frais professionnels ou l'abattement pour handicapé (titulaires de la carte à 80 %) ne sont pas directement pris en compte dans le calcul des APL. Cela peut parfois être source de confusion, car ces éléments sont pris en compte dans certains autres dispositifs sociaux, mais pas pour les APL.

Concernant l'arrêté du tribunal d'Aix-en-Provence que vous mentionnez, il est important de vérifier la nature exacte de cette décision, car il peut s'agir d'une interprétation particulière des règles appliquées par la CAF. Il est possible que des ajustements doivent être faits dans le logiciel, mais, en principe, les APL sont calculées selon les revenus nets imposables, sans inclure ces abattements spécifiques.

Si vous avez des doutes, je vous conseille de contacter directement votre CAF pour obtenir des précisions sur votre situation spécifique.

Cordialement.