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By sesel
#35626
bonjour à toute la communauté,

J'aimerais comprendre le fonctionnement de l'apl.

Durant plusieurs mois j'ai perçu rsa et apl : (497 € et 251 €)
Il y a quelques mois, le rsa m'a été supprimé par décision du conseil.

Le mois d'après, j'ai perçu une apl de 123 €.

Ne comprenant pas cette baisse j'ai écrit à la caf qui m'a répondu la chose suivante : "En tant que bénéficiaire du RSA, nous appliquions une neutralisation sur vos revenus. Vous ne bénéficiez plus du RSA, c'est pourquoi le plancher de revenu est appliqué."

Mais qu'est ce que cette "neutralisation de revenu" et ce "plancher de revenu" ?

Dans mon esprit, je me dis vu que je perçois moins d'aide, le montant de mon apl devrait rester identique, voir même augmenter mais aucunement diminuer de la sorte.

Je précise que je suis toujours sans activité, donc sans revenu. Alors sur quelle base la caf se base t-elle pour déterminer le montant de l'apl.

Je remercie toute personne qui pourra m'éclairer.

Bien cordialement.
By CharlotteB
#35640
Bonjour sesel,

Quand vos ressources connaissent une baisse importante, la CAF peut appliquer une neutralisation afin de vous permettre de percevoir certaines prestations ou minimas en avance par rapport aux règles de calcul des 12 derniers mois ou N-2. Dans votre situation, cela vous a permis de bénéficier du RSA et des APL sans que vos anciennes ressources bloquent ou diminuent considérablement vos droits. (source : https://www.aide-sociale.fr/caf-ressour ... ralisation)

A l'heure actuelle, vous ne bénéficiez plus de cette neutralisation, vos droits APL sont donc calculés "normalement", c'est-à-dire en s'appuyant notamment sur les ressources des 12 derniers mois glissants (le fameux plancher de revenu). Pour en savoir plus sur le mode de calcul de l'APL, voici notre article dédié : https://www.aide-sociale.fr/montant-apl/

Bonne journée,
Charlotte
By Filou
#35688
Bonjour,

L'explication donnée par Charlotte est presque correcte.

Dans votre situation,vous étiez bénéficiaire de RSA , c'est une situation qui permet à la caf de neutraliser les ressources prises en compte pour le calcul de l'aide au logement.
La caf prend donc en compte 0 €de revenu et vous avez donc l'APL au montant maximum.
Vous ne percevez plus le RSA,plus de neutralisation et donc l'aide au logement est recalculée sur la base de vos ressources m-13 a m-2.
Certaines autres situations professionnelles permettent de ne pas te ira compte des ressources annuelles pour le calcul des droits.
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